Conditions générales de vente

CONDITIONS GENERALES DE VENTE
PREAMBULE

Le site www.amourfairepartcreations.com est la propriété exclusive de Gisèle Carles
SAS HAPPY COQUELICOT
Ensalès – Aco de Contaire
04700 Entrevennes
Tél. : 06.10.13.03.50
N° SIRET 814 293 205 R.C.S. Manosque
Code APE : 1723Z
N° TVA : FR05814293205

OBJET :
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent pour toute commande passée auprès de la SAS Happy Coquelicot – Amour  faire-part et créations. Le fait de passer commande implique l’acceptation sans réserve par l’acheteur des conditions générales de vente ci-dessous.

ECHANTILLON :
Toute demande d’échantillon de faire-part de mariage est payante.

COMMANDE :
Pour passer une commande de faire-part de mariage personnalisés :
Télécharger le bon de commande
Compléter le bon de commande
Envoyer par courrier postal votre bon de commande accompagné du règlement complet (Règlement par chèque à l’ordre de : SAS HAPPY COQUELICOT ou par virement)
Vos textes personnalisés sont à envoyer par mail sous 48 h sous format WORD après l’expédition de votre commande (texte 1 : Invitation à la cérémonie et vin d’honneur + texte 2 : Invitation à la cérémonie et réception).
Les typrographies choisies ainsi que la ou les couleurs choisies (2 maximum par catégorie) sont à indiquer.

CONFIRMATION DE COMMANDE :
A réception de votre bon de commande + règlement, une confirmation de commande vous sera envoyée par mail et vous confirmera la date de livraison.

BONS A TIRER – BAT :
Les BAT vous seront envoyés par mail pour vérification en vue d’une validation ou de corrections.
Votre validation est à envoyer par mail et lancera la phase d’impression de vos faire-part de mariage personnalisés.

DELAI DE CREATION :
Le délai de création de votre commande est de 3 à 4 semaines à compter de la confirmation de commande par la SAS HAPPY COQUELICOT – Amour faire-part et créations.

TARIFS :
Les tarifs s’entendent T.T.C. (TVA 20 %)

LIVRAISON :
La livraison ne pourra s’effectuer qu’après paiement complet de la commande et encaissement du règlement.
La livraison se fera en COLISSIMO RECOMMANDE (livraison sous 48 heures).
Après l’envoi de votre commande, un mail vous sera adressé afin de vous indiquer le numéro de colissimo qui vous permettra un suivi sur le site de LA POSTE.
Les marchandises voyagent sous la responsabilité de l’acheteur. En cas de perte ou de détérioration, La SAS HAPPY COQUELICOT – Amour faire-part et créations ne pourront être tenus pour responsable.

FABRICATION ARTISANALE :
Toutes les créations de Gisèle Carles de la SAS HAPPY COQUELICOT – Amour faire-part et créations sont façonnées, dessinées, peintes à l’aquarelle, customisées à la main. Les pièces peuvent ne pas être totalement identiques, il peut subsister quelques différences. L’acheteur ne pourra demander de remboursement en invoquant la cause de différences.

RETRACTATION :
Aucun droit de rétractation ou d’annulation ne s’applique sur les produits personnalisés de la SAS HAPPY COQUELICOT – Amour faire-part et créations.
Article 121-20-2 du Code de la Consommation : le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens sur mesure ou nettement personnalisés.

FORCE MAJEURE :
La SAS HAPPY COQUELICOT – Amour faire-part et créations ne seront pas responsables du non traitement d’une commande en cas de force majeure. Constitue un cas de force majeure tout événement imprévisible et insurmontable échappant aux contrôles de SAS HAPPY COQUELICOT – Amour faire-part et créations et rendant l’exécution des obligations du contrat impossible.

LITIGE :
Tout litige sera sous la compétence du Tribunal de Commerce de Manosque (04100).